Marque enregistrée - Marque en vigueur

ULTRA
EXPERTIA, SARL

Numéro de dépôt :
4214431
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2025
ULTRA de EXPERTIA

Présentation de la marque ULTRA

Déposée le 2 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ULTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA domicilié(e) 23/25 rue J J Rousseau - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA, M. ste EXPERTIA domicilié(e) 23/25 rue J J Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque ULTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRA arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

EXPERTIA a également déposé les autres marques suivantes : SWISS SHIELD FRANCE , NEWDAYLITE , RAY SHIELDING , ULTIMA , EXPERCEM , OPTIMA , NATUREL , ADVENSIA , WEAR , SWISS SHIELD


EXPERTIA, SARL - 23/25 rue J J Rousseau - 75001 - PARIS - France


EXPERTIA, M. ste EXPERTIA - 23/25 rue J J Rousseau - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 29 janvier 2016 - Retrait partiel n°661913 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684811 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; tous les produits précités à l'exception de ceux destinés à une utilisation dans le domaine de la photographie, du cinéma et/ou de l'audiovisuel, ainsi que de manière générale les appareils et instruments audiovisuels, de cinéma, de lumière et/ou de son ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; tous les produits précités à l'exception de ceux destinés à une utilisation dans le domaine de la photographie, du cinéma et/ou de l'audiovisuel, ainsi que de manière générale les appareils et instruments audiovisuels, de cinéma, de lumière et/ou de son ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les rideaux de protection ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couvertures de lit et de table, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours, tissus composé de substances chimiques diverses ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques.